a ) Le fait majoritaire
1 - consistance
2 - origine
b ) Ses effets
1 - le soutien indéfectible
2 - le gouvernement de législature
a ) Le régime semi représentatif
1 - consistance
2 - origine
b ) Ses effets
1 - le Premier ministre peut imposer ses vues au
parti
2 - le Premier ministre peut imposer ses vues au cabinet
A - L’ effacement du Parlement
a ) Il se traduit par la
quasi-disparition de la responsabilité ministérielle
1 - le phénomène
2 - l’explication
b ) Mais le rôle de l’opposition n’est pas pour autant nul
1 - le shadow cabinet
2 - les questions des parlementaires
B - Le renforcement du rôle du peuple et des
partis
a ) Le peuple
1 - la quasi-responsabilité directe du cabinet
2 - l’alternance
b ) Les partis
1 - la quasi- responsabilité du Premier ministre devant son parti
2 - l’emprise du parti sur le gouvernement
« Sans doute le président des États-unis est-il la pièce maîtresse du système politique et ses pouvoirs sont-ils très importants. Mais ils se trouvent à la fois limités et contrôlés, et cela pour deux raisons essentielles (même si l’on fait abstraction du fédéralisme): tout d’abord les Chambres demeurent détentrices exclusives du pouvoir législatif et du pouvoir budgétaire sans que le président puisse se passer d’elles et sans qu’il puisse les contraindre à s’incliner devant lui; d’autre part, la faiblesse du système de partis dont peut se contenter un régime présidentiel, dans lequel le soutien quotidien de l’Assemblée au cabinet n’est pas nécessaire, ne met pas à la disposition du président la mécanique d’un parti discipliné. » Georges VEDEL
A
-
a - Le président
dispose de tout le pouvoir exécutif
1°
Le président dirige l’administration
2° le président dirige la politique étrangère
b- Le Congrès
dispose de tout le pouvoir législatif et budgétaire
1°
Le Congrès dispose du pouvoir législatif : initiative et adoption
2° Le Congrès dispose du pouvoir budgétaire : initiative et
adoption
B
- LES
LIMITES DU PHÉNOMÈNE
a
- Les armes du Président
1° Le droit de veto
2° Le droit de message à il dispose ainsi de
fait de l’initiative
b - Les armes du Congrès
1°
La ratification des traités
2° La confirmation des nominations
A
- UNE
ABSENCE DE SOUTIEN POLITIQUE
a-
L’absence
de mécanismes de soutien politique
1°
Pas de responsabilité politique du président devant le Congrès
2° Mais existence de l’impeachment
b-
L’absence
de soutien politique partisan : le bipartisme souple
1°
L’émiettement du système : le localisme
2° L’éclatement du système :l’absence de discipline de vote
1°
le débat n’est pas partisan
2° la culture politique est plus empirique que théorique
b-
Il y a
place pour la négociation et le compromis
1°
Le président peut espérer convaincre des congressmen
2° Il dispose de leviers : le lobbying présidentiel et l’appui
du peuple
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